EDITEUR
Ce site est édité par LES JARDINS DU VAL.
SAS, au capital social de 561000 euros dont le siège social est Chemin du Val – 80 132 Grand-Laviers
immatriculée au RCS AMIENS 477 708 721, ci après Le Domaine du Val
HÉBERGEUR
Ce site est hébergé par IKOULA 130 boulevard de Verdun 92 413 Courbevoie Cedex – France
LOI APPLICABLE
Le contenu de ce site est régi par la loi française.
DONNÉES PERSONNELLES
En application de la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, d’opposition et de rectification de données vous concernant.Vous pouvez à tout moment exercer ce droit en adressant votre demande par écrit auprès du Domaine du Val à l’adresse suivante : Chemin du Val – 80132 Grand-Laviers
COOKIES
Des données non personnelles sont collectées lors de votre navigation, par un système de cookies, à des fins statistiques.
Ces fichiers stockés sur votre ordinateur permettent à Le Domaine du Val d’enregistrer les informations relatives à votre navigation sur le site www.le-domaine-du-val.com (pages consultées, date et l’heure de consultation).
En aucun cas ces données ne nous permettent de vous identifier, elles ont pour seul but de nous aider à vous offrir un accès facilité aux services proposés et à améliorer ce site.
Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur selon les modalités détaillées sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr).
CONTENUS DU SITE
Le Domaine du Val ne peut garantir l’exactitude, la précision, l’actualisation ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, Le Domaine du Val décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitudes ou omissions portant sur des informations disponibles sur ce site.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Ce site, ainsi que tous les éléments le composant (notamment textes, photographies, vidéos, marques), constituent une œuvre au sens des articles 112-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle, relevant en tant que telle de la législation française et internationale sur la Propriété Littéraire et Artistique.
La copie de pages du site sur quelque support que ce soit (y compris disque dur), est autorisée à des fins privées uniquement.
En conséquence, toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du site ou des éléments le composant, à des fins commerciales, sans le consentement préalable et écrit du Domaine du Val, est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civiles et pénales du contrefacteur.
Les droits afférents aux visuels sont réservés au profit du propriétaire de l’oeuvre concernée.
LIENS HYPERTEXTES
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d’autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité du Domaine du Val en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ainsi que leurs conditions d’exploitation (notamment gestion des données personnelles).
La possibilité d’établir des liens hypertextes simples vers le site www.le-domaine-du-val.com est soumise à l’accord préalable du Domaine du Val.
La navigation sur ce site est soumise aux présentes conditions d’utilisation.
En accédant aux informations mises à disposition par Le Domaine du Val sur son site Internet, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et les accepter.
EXONÉRATION DE LA RESPONSABILITÉ TECHNIQUE
Le Domaine du Val s’engage à faire ses meilleurs efforts pour que le site Internet www.le-domaine-du-val.com soit accessible à tout moment.
Néanmoins, Le Domaine du Val décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son site ou d’interruptions dans la connexion,quelles qu’en soient les causes.
Notamment, Le Domaine du Val se réserve le droit de procéder à toute modification du site qu’il jugera utile, et cela sans avertissement préalable et même si l’accès au site en est conséquemment interrompu.
De plus, Le Domaine du Val ne saurait être tenu responsable des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l’inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site.
Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement.
